0 Mon panier
Librairie D'un livre à l'autre - Avranches Librairie D'un livre à l'autre - Avranches
0 Mon panier

Rayon : J.O. / Documentation française / Rapports

Accueil Droit Documentation de droit J.O. / Documentation française / Rapports

À Paraître

Droit d'auteur et IA : propositions françaises pour un droit européen : rapports au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, Ministère de la culture, France
Auteur(s) Alexandra Bensamoun (Auteur)
Editeur(s) LexisNexis
A paraître
35.00 €

Chargement

325 résultats
16 résultats par page
Trier par pertinence
Affichage

Filtres

réinitialiser
    Droit d'auteur et IA : propositions françaises pour un droit européen : rapports au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, Ministère de la culture, France

    Droit d'auteur et IA : propositions françaises ...

    Alexandra Bensamoun
    35.00 €
    A paraître
    Constitution de la République française : 2026

    Constitution de la République française : 2026

    4.00 €
    Disponible sous 7j
    La Convention européenne des droits de l'homme : texte intégral de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

    La Convention européenne des droits de l'homme ...

    4.00 €
    Disponible sous 7j
    Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur l'intelligence artificielle et les droits de l'homme, la démocratie et l'Etat de droit : Vilnius, 5.IX.2024 : texte français corrigé conformément à la décision du Comité des ministres (1527e réunion des Dél

    Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur l'i...

    Conseil de l'Europe
    8.00 €
    Disponible sous 7j
    Cette Constitution qui nous protège : le texte intégal de la Constitution et les éclairages indispensables pour tout comprendre

    Cette Constitution qui nous protège : le texte ...

    Anne-Charlène Bezzina
    21.90 €
    Disponible sous 7j
    Convention du Conseil de l'Europe pour la protection de la profession d'avocat : STCE n° 226 et rapport explicatif : Luxembourg, 13.V.2025

    Convention du Conseil de l'Europe pour la prote...

    Conseil de l'Europe
    8.00 €
    Disponible sous 7j
    RGPD loi Informatique et libertés modifiée : la concordance du RGPD avec les dispositions de la loi Informatique et libertés modifiée en un coup d'oeil

    RGPD loi Informatique et libertés modifiée : la...

    19.50 €
    Disponible sous 7j
    Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public : dispositions générales et commentaires officiels : commentaires-jurisprudence

    Règlement de sécurité contre l'incendie relatif...

    59.00 €
    Disponible sous 7j
    Convention du Conseil de l'Europe pour la protection de la profession d'avocat : Luxembourg, 13.V.2025. Council of Europe Convention for the protection of the profession of lawyer : Luxembourg, 13.V.2025

    Convention du Conseil de l'Europe pour la prote...

    Conseil de l'Europe
    8.00 €
    Disponible sous 7j
    Déclaration universelle des droits de l'homme

    Déclaration universelle des droits de l'homme

    Nations Unies
    3.00 €
    Disponible sous 7j
    Droit et pratique de la procédure civile 2024-2025 : droit interne et européen

    Droit et pratique de la procédure civile 2024-2...

    132.00 €
    Disponible sous 7j
    Conventions du Conseil de l'Europe sur les infractions visant des biens culturels : Nicosie, 19 mai 2017

    Conventions du Conseil de l'Europe sur les infr...

    Conseil de l'Europe
    8.00 €
    Disponible sous 7j
    Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Vol. 1. Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions

    Les grands arrêts de la jurisprudence civile. V...

    France. Cour de cassation
    32.00 €
    Disponible sous 7j
    Traités européens après le traité de Lisbonne : textes comparés

    Traités européens après le traité de Lisbonne :...

    Union européenne
    22.00 €
    Disponible sous 7j
    Criminal law of the European Union 2020

    Criminal law of the European Union 2020

    85.00 €
    Disponible sous 7j
    Rapport annuel 2017

    Rapport annuel 2017

    France. Cour de cassation
    18.00 €
    Disponible sous 7j
    • ...