Le droit douanier au Maroc

L'articulation de ce travail autour de deux pôles essentiels, «les fonctions normatives et sanctionnatrices de la loi douanière», paraît justifiée, étant donné que la nature de la norme douanière revêt trois aspects : l'angle prescriptif, l'angle prohibitif et l'angle permissif.

À la lecture attentive du Code des douanes et impôts indirects, on se trouve en présence d'une branche très spécialisée du droit criminel, dont les solutions s'écartent sur de nombreux points du droit commun et qui, de ce fait, est marquée par une profonde originalité.

Ce particularisme s'exprime essentiellement dans quatre directions :

• La plus saisissante de ses manifestations réside sans doute dans la place extrêmement large reconnue à l'administration dans les poursuites.
• Le droit pénal douanier est ensuite apparu fortement marqué par un souci d'efficacité financière et ce, en organisant les garanties particulièrement énergiques pour l'exécution des condamnations pécuniaires prononcées contre les fraudeurs.
• Le troisième trait marquant du droit répressif douanier réside dans la particulière sévérité qu'il manifeste envers les fraudes, laquelle sévérité s'exprime avec force dans les règles de fond du droit penal douanier qui, par des conditions d'incriminations spécifiques, s'efforce de retenir le plus largement possible les délinquants dans les liens de la prévention, et qui les menace de peines extrêmement graves.
• Enfin, le droit pénal douanier s'est affirmé timidement par un dernier trait original, son souci d'informer, voire d'éduquer le public, relativement à la gravité de la fraude douanière et d'associer les citoyens intéressés à la lutte contre ce fléau.