Associations : fondations, congrégations, fonds de dotation : 2024

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Fondations - Congrégations - Fonds de dotation

Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (70 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif rassemble aussi des fonds de dotation, des fondations et des congrégations.

Quelles soient grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou cultuelles, les associations peuvent trouver dans le Mémento Associations les réponses adaptées à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Le Mémento analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations.

Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations.

Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, congrégations, presse associative, etc.

Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts-comptables, avocats, etc.) qui les conseillent.

Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi !