Assurances de personnes : acteurs, principes généraux et règles techniques, contrats individuels, contrats collectifs : 2026-2027

Droit & pratique

Assurances de personnes

François Couilbault, Édith Bocquaire, Nadia Hadj-Chaïb Candeille et Anna Ferreira

À jour des dernières évolutions réglementaires et jurisprudentielles (prévoyance complémentaire des salariés, assurances collectives, obligation de conseil, clause bénéficiaire, démarchage téléphonique, notamment), l'ouvrage se compose de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels :

-  les règles générales des contrats d'assurance, de la souscription au règlement de sinistres, les opérateurs du marché, les règles techniques des assurances de personnes, vie et non-vie ;

-  les assurances individuelles : contrats vie, santé, individuelle accident, GAV, dépendance, obsèques et régimes fiscaux afférents ;

-  les assurances collectives : règles juridiques (souscription, adhésion, loi Évin), contrats d'assurance collectifs des salariés et contrats spécifiques (prévoyance complémentaire, retraite par capitalisation, PER, emprunteurs).

Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées.