Le droit disciplinaire : approche transversale

Le droit disciplinaire

Approche transversale

Le droit disciplinaire occupe une place essentielle dans la régulation de nombreuses professions. Cet ouvrage collectif propose une approche transversale de cette matière, en confrontant les mécanismes et principes applicables à plusieurs statuts et contextes professionnels.

De nombreuses professions connaissent l'instauration d'un régime disciplinaire, permettant à l'autorité qui en est chargée de sanctionner les fautes commises par leurs membres dans l'exercice de leur profession, voire en dehors de celle-ci.

Ces professions sont aussi diverses que variées, et l'examen du droit disciplinaire qui s'y attache révèle les nuances apportées tant dans les règles imposées à l'autorité disciplinaire que dans les garanties procédurales reconnues au membre concerné.

L'étude transversale qui est proposée regroupe cinq professions caractérisées par un lien de subordination distinct : le statut, le contrat de travail ou la profession libérale regroupée en ordre professionnel. Entre similitude et disparité, la présente étude confronte les procédures disciplinaires et s'interroge quant à l'impact du lien de subordination sur les exigences procédurales, appréciées à l'aune de la jurisprudence récente.

Cet ouvrage s'adresse aux praticiens du droit, aux autorités disciplinaires, aux juristes d'administration et aux chercheurs soucieux de mieux comprendre les fondements, les exigences et les perspectives d'évolution du droit disciplinaire.